Leader Plan - Biz Consulting

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Epargne et Investissement > PME
 
Epargne pension indépendant
 

Leader Plan

Vous recherchez les moyens de vous constituer une intéressante pension complémentaire à titre de dirigeant d’entreprise ? Le Leader Plan de P&V est un excellent choix.  Réservé aux dirigeants d’entreprise sous statut d’indépendant (administrateur, gérant, directeur), le Leader Plan est idéal pour les dirigeants indépendants percevant une rémunération régulière qui visent à se constituer un complément de pension et une protection supplémentaire pour leur famille.

De plus, pour l’entreprise, les primes versées sont déductibles à titre de charges professionnelles. Conditions requises : elles doivent se rapporter à des rémunérations de dirigeant allouées mensuellement et respecter un plafond fiscal ("règle des 80 %").

Pour vous, le régime fiscal est également favorable. Outre des retenues parafiscales très réduites (maximum 5,55 %), le capital calculé à un taux de base fixe garanti est imposé à un taux unique de 16,5 % (et même 10 % dans certains cas). Quant à la participation bénéficiaire (le bonus), elle est immunisée d’impôts.
  
Les principaux avantages pour vous
 Un taux avantageux pour votre épargne.
 Une participation bénéficiaire parmi les plus élevées du marché.
 La possibilité de bénéficier d’une fiscalité attrayante : les primes versées par l’entreprise sont déductibles à titre de charges professionnelles et les prestations qui en découlent sont peu ou pas imposées.
 En tant qu’assuré, vous bénéficiez d’une couverture décès et invalidité adaptable selon vos choix et votre situation familiale.
 La valeur du contrat vous revient même en cas de départ, de démission ou de faillite de l’entreprise. Cette formule est bien moins chère qu'une augmentation de salaire.

Vos collaborateurs et vous-même méritez les avantages du Leader Plan.
Vous souhaitez garantir à vos collaborateurs et à vous-même une pension décente et une protection pour vos proches en cas de décès prématuré ?
Vous désirez attribuer ces avantages au moindre coût fiscal et sans charge excessive pour votre entreprise ?  Le Leader Plan de P&V se veut très souple et peut être souscrit :
dans le cadre d’un engagement individuel de pension ou d’une assurance de groupe ;
à un taux révisable annuellement.

A qui s’adresse le Leader Plan ?
Le Leader Plan concerne les entreprises constituées sous forme de sociétés de capitaux ou de personnes :
Société anonyme (S.A.), Société en commandite par actions (S.C.A.), Société privée à responsabilité limitée (S.P.R.L), Société coopérative à responsabilité limitée (S.C.R.L.), Société coopérative à responsabilité solidaire illimitée (S.C.R.S.I.), Société en nom collectif (S.N.C.), Société en commandite simple (S.C.S.).
Et leurs dirigeants indépendants :
Les directeurs commerciaux, techniques ou financiers, les mandataires de sociétés (administrateurs, gérants,...), qui perçoivent une rémunération mensuelle régulière.

Une formule fiscalement avantageuse

Les primes sont déductibles :
Le Leader Plan de P&V repose sur une base fiscale rigoureuse.  Les fondements de la déductibilité des primes sont repris au Code des Impôts sur les Revenus.  Les primes versées par l’entreprise sont considérées comme charges professionnelles pour autant qu’elles se rapportent à des rémunérations (*) de dirigeants d’entreprise allouées régulièrement (avec une répartition uniforme au cours de l’année) :
- au moins une fois par mois (périodicité similaire à celle des rémunérations allouées au personnel) ;
- avant la fin de la période imposable et imputées sur les résultats de cette période.
Les dirigeants gagnent plus :
Les prestations globales en cas de retraite (tant légales qu’extra-légales) exprimées en rentes annuelles peuvent atteindre 80 % de la dernière rémunération annuelle normale brute, compte tenu d’une durée normale d’activité professionnelle.
Les prestations prévues dans le cadre du Leader Plan de P&V bénéficient d’une taxation avantageuse. Le paiement du capital à titre de pension extra-légale est soumis à une imposition forfaitaire unique, limitée à 20 % (si le capital est versé à 60 ans) et même 10 % dans certains cas (éventuellement majorée des taxes communales).  Quant aux capitaux issus des dotations annuelles de participation aux bénéfices de P&V, ils sont totalement exempts d’impôts !

En cas de décès de l’assuré, les ayants droit ne paient des droits de succession sur le capital qu’après déduction des retenues légales.  Par ailleurs, ces prestations ne font l’objet que de retenues sociales minimes (5,55 %).

Un autre avantage du Leader Plan, et non des moindres, est sa sécurité quasi absolue : les droits du dirigeant sont garantis quel que soit le devenir de l’entreprise.  En cas de faillite non frauduleuse, par exemple, le dirigeant garde les droits acquis sur le Leader Plan. Il en est le propriétaire et peut décider de l’usage qu’il va faire de son contrat.
(*) Sont également admis au titre de rémunérations :
- la partie des loyers versée mensuellement aux dirigeants ;
- les avantages de toute nature s’étendant sur l’ensemble de la période imposable (logement ou véhicule mis à disposition).

Deux fois mieux qu’une augmentation
La sécurité sociale et le fisc peuvent prélever jusqu’à 60 % d’une augmentation de salaire. Par contre, le montant des primes versées dans un Leader Plan retourne, dans sa quasi-totalité, au dirigeant.


 
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